Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RILLETONS DE JAMBON
LE DOMAINE PICARD, S.A.S

Numéro de dépôt :
4023533
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2023
RILLETONS DE JAMBON de LE DOMAINE PICARD

Présentation de la marque RILLETONS DE JAMBON

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RILLETONS DE JAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE PICARD domicilié(e) ROUTE NATIONALE 25 - 80260 - VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 711 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mlle EUGENIE FUNG domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque RILLETONS DE JAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILLETONS DE JAMBON est expirée depuis le 30 juillet 2023.

LE DOMAINE PICARD a également déposé les autres marques suivantes : LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD , Le Bien Fait Jambon , LE MUCH'AIL , LES NATURELLES DU BOCAGE , LES APEROS DU DOMAINE , (Marque figurative) , LE MUCH' AIL , LE BIEN FAIT JAMBON DOMAINE PICARD , Jambon Petit Os , LE MUCHE


LE DOMAINE PICARD, S.A.S - ROUTE NATIONALE 25 - 80260 - VILLERS BOCAGE - France - SIREN 775711476


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mlle EUGENIE FUNG - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Viande, volaille, gibier et extraits de viande.